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Mentions légales

EDITEUR

 

Le site www.bjorka-design.com est édité par la société  björka design SAS au capital de 20000euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 791 278 211, dont le siège social se trouve au 30 rue Godot de Mauroy – 75009 Paris dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR 11 791278211.

Tél: 0153304180

Courriel: client@bjorka-design.com

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 

Le directeur de la publication du site www.bjorka-design.com est Isac Knafo

Le responsable éditorial   du site www.bjorka-design.com  est Isac Knafo

 

HEBERGEUR

 

Le site www.bjorka-design.com est hébergé par la société Newquest dont le  siège social se trouve au 27 allée Albert Sylvestre le Polygone Omega 73000 CHAMBERY


Conception et réalisation : NewQuest


Création graphique : Isabelle Cadet

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Tous les éléments du Site qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société björka design. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du Site est strictement interdite sauf accord préalable.

Aucun des éléments du site www.bjorka-design.com ou de tout ou partie de ceux-ci ne pourra être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, par les Clients ou par un tiers, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de bjorka design.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

 

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose auprès du Vendeur d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à björka design

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

par voie postale : björka design – 30, rue Godot de Mauroy – 75009 Paris

par courrier électronique : client@bjorka-design.com

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, bjorka design s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

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Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site du Vendeur a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1699222 du 11/09/2013.

ECO-MOBILIER

 

björka design SAS est enregistré au Registre national des metteurs sur le marché d'éléments d'ameublement sous le numéro FR023532. Ce numéro garantit que björka design SAS, en adhérant à Eco-mobilier, se met en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l'article L 541-10-1 10° du Code de l'Environnement.